VOL EN BLEAU BADMINTON est éditeur du site :

La structure est une association de loi 1901 à but non-lucratif Reconnu d'intérêt général

Immatriculé sous le N° 501 261 929 00019 date d'activité : 08/08/2007 APE : 926C

Siret sous la déclaration n°D51776595132 Transmise par l'INSEE CHAMPAGNE ARDENNES

Agrément Jeunesse et Sport

Agrément DDJS : AS77091398 Ref RNA : W774002583

Siège Social

Siège social situé au 40 Rue Grande 77300 Fontainebleau, France.

Directeur de publication : Yan CORVELLEC.

Support par ticket : https://volenbleau77.org/ticket

Gouvernance

Nom du Président : Paresh MURTHY.

Hébergeur :

Hébergeur du site https://www.volenbleau77.org/ :

INFOMANIAK NETWORK SA services Internet, hébergements, webhosting avenue de la Praille 26 1227 Carouge GE

Site internet: https://www.infomaniak.com

Tel : +41 22 820 35 41 Support par email : https://www.infomaniak.com/fr/support/contact

Directeur de la publication
Yan CORVELLEC, directeur du Service d’information de VOL EN BLEAU BADMINTON

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photo.
Par défaut, elles proviennent du seecteur de production photographique de VOL EN BLEAU BADMINTON

En savoir plus sur les crédits photos

Pour toute demande de reproduction (graphismes, photos et vidéos : nous contacter)

Support par ticket : https://volenbleau77.org/ticket

Conception et gestion du site

Le suivi éditorial, graphique et technique du site est assuré au quotidien par le directeur de Vol en Bleau Badminton.

Responsable de la Rédaction : Yan CORVELLEC
les Rédacteurs : Membres de l'association

Droits de reproduction

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont consultables :

les statuts, le règlement intérieur, les déclarations, les discours, les dossiers de presse et les communiqués ;
les articles et autres documents règlementaires.
Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site volenbleau77.org.

Toutes les infographies et vidéos réalisées par le Service de commincation de Vol en Bleau Badminton se trouvent sous licence "Creative Commons" et sont librement réutilisables sous les conditions suivantes :

Attribution : vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
Pas d’œuvres dérivées : vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.
Tous les autres contenus présents sur le site volenbleau77.org sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Il s’agit notamment des textes préparés par le Service d’information du Gouvernement en vue d’assurer, via l’Internet, l’information du public français et étranger sur les activités du Premier ministre et sur la politique du Gouvernement. Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la direction de volenbleau77.org, par voie du ticket

Support par ticket : https://volenbleau77.org/ticket

Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.

Liens hypertextes

Liens hypertextes pointant vers volenbleau77.org
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par le site volenbleau77.org

Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet : www.volenbleau77.org

Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention "Droits réservés".

La mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus.

En effet, dans ce cas, la mise en place de liens vers le site volenbleau77.org n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est recommandée.

Les sites qui font le choix de pointer vers volenbleau77.org engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Liens hypertextes proposés par volenbleau77.org
De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le Service d’information de Vol en Bleau Badminton quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Clause de responsabilité

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité du Président de Vol en Bleau Badminton et du Service d’information de Vol en Bleau Badminton.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Le Service de communication de Vol en Bleau Badminton ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Écrire au webmestre

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site. Il s’efforcera d’en tenir compte. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre strict de la gestion administrative ou technique du site.

Pour écrire au webmaster de Vol en Bleau Badminton accéder au ticket

Support par ticket : https://volenbleau77.org/ticket

Accéssibilité

volenbleau77.org est développé selon les normes W3C.

Le niveau d'accessibilité visé pour le site est le niveau AA - consultez l'attestation de conformité

Dans sa version actuelle, le site n'atteint pas cet objectif sur certains points :
Les contenus multimédias (vidéos) ne sont pas accessibles. Des évolutions notamment le recours à une transcription textuelle des contenus et du sous-titrage, sont actuellement à l'étude.
Certaines images liens n'ont pas d'attribut alt. Ceci est du à une limite de l'outil de gestion de contenus. Toutefois chacun de ces liens est immédiatement suivi de son équivalent textuel.
Quelques rares images textes ont un taux de contraste insuffisant, car elle ne sont pas directement issues d'une production de la rédaction de volenbleau77.org
Nous vous invitons à faire remonter toute anomalie que vous pourriez constater.

Le site est compatible avec tous les navigateurs disponibles. Il est accessible à tous, sauf en cas de force majeure.
Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l’accessibilité de nos contenus pour que l’accès à l’information de volenbleau77.org soit facilité.